Arrêtés préfectoraux - Ville du Coudray-Montceaux

Liste de pièces jointes

RPP-n°-2-Seine-–-Yonne-version-consolidee-au-14-octobre-2025 _1_.pdf (PDF - 1 Mo)

arrêté portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur la RD191, au PR 4_113, sur le territoire de la commune du Coudray-Montceaux.pdf (PDF - 89 Ko)

ARRETE PREFECTORAL INTERDICTION TRANSPORTS SCOLAIRES PNVIF.pdf (PDF - 74.1 Ko)

Arrêté portant à la préparation des mesures à prendre et à l_organisation de la gestion de crise dans le département de l_Essonne 31-05-2024.pdf (PDF - 827.8 Ko)

Arrêté prefectoral portant sur la réglementation permanente de stationnement, du PR 5_200 au PR 4_370 sur la RD 191, sur le territoire de la commune du Coudray-Montceaux hors agglomeration 03-05-2024.pdf (PDF - 79.7 Ko)

Arrêté préfectoral du 24 avril 2024 portant modification de l_arrêté préfectoral du 17 mai 2024 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de l_Essonne.pdf (PDF - 177.4 Ko)

Arrêté préfectoral portant sur l_autorisation d_organiser des manifestations nautiques sur la Seine, intitulées Régates à la voile.pdf (PDF - 264.7 Ko)

Arrêté préfectoral portant prorogation de l_arrêté préfectoral du 29 janvier 2024 portant autorisation de destruction de sangliers sur la commune du Coudray-Montceaux.pdf (PDF - 61.2 Ko)

Arrêté portant sur la réglementation temporaire de la circulation, sur la RN7 sur le territoire de la commune du Coudray-Montceaux, hors agglomération.pdf (PDF - 117 Ko)

ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 948 SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D_AUVERNAUX ET DU COUDRAYMONTCEAUX,.pdf (PDF - 100.9 Ko)

Arrêté préféctoral sur la vigilance_orange_vent_violent_.pdf (PDF - 114.1 Ko)

Arrêté en vue de prévenir les violences urbaines 30-11-23.pdf (PDF - 172.9 Ko)

Arrêté préfectoral portant sur l_autorisation de pénétrer dans les propriétés privées aux agents de la Société APRR dans le cadre des opérations nécessaires aux aménagements de l_autoroute A6 24-10-23.pdf (PDF - 826.3 Ko)

arreté préféctoral portant sur l_autorisation de destruction de sangliers sur la commune du Coudray Montceaux28-08-2023.pdf (PDF - 62.6 Ko)

arrêté préfectoral relatif à la police dans les parties des gares, stations et leurs dépendances accessibles au public 22 06 2023.pdf (PDF - 341.9 Ko)

arreté préfectoral portant sur la préparation des mesures à prendre et à l_organisation de la gestion de crise dans le departement de l_essonne.pdf (PDF - 1.7 Mo)

Arrêté préfectoral portant sur la protection contre les incendies des zones situées à l_intérieur et à moins de 200 mètres des bois et forêts 05 05 2023.pdf (PDF - 102.9 Ko)